Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société PROBOIS
/
HOMELEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOMELEC
PROBOIS, S.A Z.I Roubaix Est -

Numéro de dépôt :
3118914
Date de dépôt :
31/08/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/08/2011
HOMELEC de PROBOIS

Présentation de la marque HOMELEC

Déposée le 31 août 2001 par la société PROBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HOMELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-40 du 5 octobre 2001.

Le déposant est la société PROBOIS domicilié(e) Rue du Trieu du Quesnoy, 59390 TOUFFLERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 885 580 209 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Civile Cabinet Ecrepont - France.

La marque HOMELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMELEC est expirée depuis le 31 août 2011.

PROBOIS a également déposé les autres marques suivantes : deco & stick , fix & clip patented , TREMA DECOR , deco & Mask , PROBOIS , amo & fix Patented , TREMA


PROBOIS, S.A Z.I Roubaix Est - - Rue du Trieu du Quesnoy, 59390 TOUFFLERS - France - SIREN 885580209


Société Civile Cabinet Ecrepont - France


Inscription le 12 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°358801 - Publication au BOPI 2002-11-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40

Profilés d'installation et/ou de distribution pour conducteurs et/ou appareillages électriques, y compris : goulottes, moulures, baguettes, bandeaux, guide-fils, guide-câbles, cache-fils, plinthes, moulures-surplinthes, corniches, colonnes, tubes, gaines, appliques, conduits, conduites, passages de planchers, chemins de câbles. Plinthes ; plinthes en bois ; plinthes décorées ; moulures et baguettes ; moulures en bois et baguettes en bois ; moulures décorées et baguettes décorées ; profilés d'installation et/ou de distribution pour conducteurs et/ou appareillages électriques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.